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République
Française
Inventaire des cours d'eau de Charente (article R214-1 du code de l'environnement - Mise à jour annuelle)
Description
Objets linéaires de l'inventaire des cours d’eau du département de la Charente et soumis à la règlementation (article R214-1 du code de l’environnement) issue de la loi sur l’eau et les milieux aquatiques.
- Attributions
- DDT 16 (Direction Départementale des Territoires de Charente)(Détenteur des droits)DDT 16 (Direction Départementale des Territoires de Charente)(Détenteur des droits)
- Dernière mise à jour
- 11 avril 2022
- Label
- INSPIRE
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