République
Française
Informations surfaciques des PLU/CC des Alpes de Haute-Provence
Description
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information :
- les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux articles R123-13 et R123-14 du code de l'urbanisme,
- les informations reportées sur les documents graphiques à titre d'information.
- Attributions
- DDT 04 (Direction Départementale des Territoires des Alpes de Haute-Provence)(Détenteur des droits)DDT 04 (Direction Départementale des Territoires des Alpes de Haute-Provence)(Détenteur des droits)DDT 04 (Direction Départementale des Territoires des Alpes de Haute-Provence)(Détenteur des droits)DDT 04 (Direction Départementale des Territoires des Alpes de Haute-Provence)(Détenteur des droits)DDT 04 (Direction Départementale des Territoires des Alpes de Haute-Provence)(Détenteur des droits)DDT 04 (Direction Départementale des Territoires des Alpes de Haute-Provence)(Détenteur des droits)DDT 04 (Direction Départementale des Territoires des Alpes de Haute-Provence)(Détenteur des droits)DDT 04 (Direction Départementale des Territoires des Alpes de Haute-Provence)(Détenteur des droits)DDT 04 (Direction Départementale des Territoires des Alpes de Haute-Provence)(Détenteur des droits)
- Dernière mise à jour
- 4 décembre 2025
- Label
- INSPIRE
Vues
896
depuis nov. 2024
+ 7 en janv. 2026
Téléchargements
384
depuis nov. 2024
+ 5 en janv. 2026
Qualité des métadonnées:
La qualité des métadonnées peut être trompeuse car les métadonnées de la source originale peuvent avoir été perdues lors de leur récupération. Nous travaillons actuellement à améliorer la situation.
Ce jeu de données provient d'un portail externe. Voir la source originale.
Informations
- Identifiant
- 673771ae4f5de128fcc253ac
Temporalité
- Création
- 7 novembre 2017
- Fréquence
- Deux fois par an
- Dernière mise à jour
- 4 décembre 2025
Couverture spatiale
- Couverture géographique
- Granularité de la couverture territoriale
- Autre