Information ponctuelle d'un document d'urbanisme - Manche

Description

Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux articles R123-13 et R123-14 du code de l'urbanisme,- les informations reportées sur les documents graphiques à titre d'information.

Diffuseur
DDTM Manche

Attributions
DDTM de la Manche(Détenteur des droits)
Unité Gestion des Connaissances(Détenteur des droits)
Unité Gestion des Connaissances(Détenteur des droits)
Unité Gestion des Connaissances(Détenteur des droits)
Unité Gestion des Connaissances(Détenteur des droits)
Unité Gestion des Connaissances(Détenteur des droits)
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Dernière mise à jour
28 novembre 2018

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Informations

Identifiant
6745335e872c5575e677344d

Temporalité

Création
1 juillet 2016
Fréquence
Trimestrielle
Dernière mise à jour
28 novembre 2018

Couverture spatiale

Couverture géographique
Granularité de la couverture territoriale
Autre

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Extras

Moissonnage