République
Française
Information ponctuelle des documents d'urbanisme des Pyrénées-Orientales
Description
Les informations ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires (conformément aux articles R123-13 et R123-14 du code de l'urbanisme), soit à titre d'information (par exemple : sites archéologiques)
- Diffuseur
- Attributions
- DDTM 66 (Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Orientales)(Détenteur des droits)DDTM 66 (Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées Orientales)(Détenteur des droits)DDTM 66 (Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées Orientales)(Détenteur des droits)DDTM 66 (Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées Orientales)(Détenteur des droits)DDTM 66 (Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées Orientales)(Détenteur des droits)DDTM 66 (Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées Orientales)(Détenteur des droits)DDTM 66 (Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées Orientales)(Détenteur des droits)DDTM 66 (Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées Orientales)(Détenteur des droits)DDTM 66 (Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées Orientales)(Détenteur des droits)DDTM 66 (Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées Orientales)(Détenteur des droits)DDTM 66 (Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées Orientales)(Détenteur des droits)DDTM 66 (Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées Orientales)(Détenteur des droits)DDTM 66 (Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées Orientales)(Détenteur des droits)DDTM 66 (Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées Orientales)(Détenteur des droits)DDTM 66 (Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées Orientales)(Détenteur des droits)DDTM 66 (Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées Orientales)(Détenteur des droits)DDTM 66 (Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées Orientales)(Détenteur des droits)DDTM 66 (Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées Orientales)(Détenteur des droits)
- Dernière mise à jour
- October 7, 2025
- Label
- Inspire
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