Grand Besançon Métropole - Délibérations du Bureau

Description

Le Bureau se compose du Président du Grand Besançon, de 15 Vice-Présidents et de 21 Conseillers Communutaires Délégués. Ensemble, les membres du Bureau examinent et préparent les décisions à soumettre au Conseil de Communauté. Il peut également avoir un rôle décisionnel, dans la limite des délégations qui lui sont confiées par le Conseil. Il peut donc être amené à adopter des décisions (délibérations) dont il rend compte au Conseil.

Dernière mise à jour
25 novembre 2025

Vues

0

Téléchargements

0

Qualité des métadonnées:
Bon(89 %)
  • Couverture temporelle non renseignée

Votre question porte sur autre chose que ce jeu de données ? Visiter notre forum

0 discussions

Il n'y a pas encore de discussion