Le marché consiste à acheter du matériel de plomberie et d’arrosage pour la ville de Brignoles.
Il s’agit d’un accord-cadre de fournitures à bons de commande multi attributaires, sans montant minimum et avec un montant maximum, passé pour un an, reconductible 3 fois par voie expresse pour la même période. La durée globale maximale du marché est de 48 mois.
L’accord-cadre à bons de commande sera conclu suivant les dispositions prévues aux articles R.2162.4 R.2162.5 - R2162.6 - R2162.13 - R 2162.14 du Code de la Commande Publique.
Les 3 lots de l’accord cadre seront attribués à deux titulaires maximum par lot, sous réserve d’un nombre suffisant de candidatures et d’offres.
L’attribution des bons de commande s’effectuera sans négociation ni remise concurrence des titulaires selon la règle du « tour de rôle » (voir détail dans les documents de la consultation).
Le montant maximum annuel de commandes est fixé de la manière suivante :
Lot n° 1 : Céramique-Robinetterie-Vannes et robinets-Divers : 20 000 € H.T. soit 80 000 € H.T. sur 4 ans
Lot n° 2 : PVC-Polyéthylène : 7000 € H.T. soit 28 000 € H.T. sur 4 ans
Lot n° 3 : Arrosage : 8 000 € H.T. soit 32 000 € H.T. sur 4 ans
Le montant maximum total de commandes des 3 lots est donc fixé à 140 000 € sur 4 ans
À titre indicatif la moyenne annuelle des dépenses sur les trois dernières années est d’environ :
Lot n° 1 : Céramique-Robinetterie-Vannes et robinets-Divers : 9 000 € H.T.
Lot n° 2 : PVC-Polyéthylène : 4 000 € H.T.
Lot n° 3 : Arrosage : 3 000 € H.T.
Il est prévu pour les années à venir, des acquisitions de plusieurs systèmes d’arrosage destinés à remplacer ceux existants qui sont vieillissants.
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