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Eléments paysagers hors PLU dans le Gers

Description

Éléments paysagers hors PLU (surfaciques) dans le département du Gers.

Origine

Information redessinée sur la base du document officiel (délibération). Le cadastre utilisée est le dernier PCI vecteur à jour au moment de la saisie. Lorsque la version du cadastre change, les éléments digitalisés sur la base des versions précédentes ne sont pas revus.

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Producteur: DDT Deux-Sèvres
Licence: Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Dernière mise à jour: 29 février 2020

Fichiers ⁽³⁾Réutilisations et API ⁽⁰⁾Discussions ⁽⁰⁾Ressources communautaires Informations

Informations

Mots-clés: donnees-ouvertes passerelle-inspire paysage planning-cadastre prescription urbanisme
Identifiant: 558bf46c88ee3817714a231b
License: Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

Temporalité

Création: 25 juin 2015
Fréquence: Inconnu
Dernière mise à jour: 29 février 2020

Couverture spatiale

Granularité de la couverture territoriale: Autre

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Eléments paysagers hors PLU dans le Gers

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