Education/Sports/Associations/Culture

Description

Extrait du procès verbal des délibérations du conseil municipal dans les domaines suivants:

  • Education
  • Sports
  • Associations
  • Culture

Le procès-verbal a pour objet d'établir et de conserver les faits et décisions des séances du conseil municipal. Il est rédigé par le secrétaire de séance, nommé par le conseil municipal, conformément à l'article L. 2121-15 du code général des collectivités territoriales (CGCT).

Producteur
Commune de Tartas

Licence
License Not Specified
Dernière mise à jour
29 avril 2021

Vues

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Téléchargements

8.8K

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Qualité des métadonnées:
À améliorer(44 %)

  • Documentation des fichiers manquante

  • Fréquence de mise à jour non renseignée

  • Formats de fichiers non standards

  • Couverture temporelle non renseignée

Fichiers 157Réutilisations et API 0Discussions 0Ressources communautaires Informations

Informations

Identifiant
606f42d140cb4867b3dd9b0c

Temporalité

Création
8 avril 2021
Fréquence
Inconnu
Dernière mise à jour
29 avril 2021

Couverture spatiale

Zones
Tartas
Granularité de la couverture territoriale
Commune française

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