Document d'urbanisme de la commune de Quéven

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale.

La révision générale du Plan Local d'Urbanisme (PLU) été approuvée le 30 janvier 2020. Depuis, celui-ci a fait l'objet de plusieurs procédures :

• Révision allégée n°1 le 29 septembre 2022 ;
• Modification simplifiée n°1 le 15 novembre 2022 ;
• Modifications de droit commun n°1 et n°2 le 28 septembre 2023.

Contexte de collecte
Cette table est modifiée à chaque nouvelle procédure modifiant le document d'urbanisme.

Pour plus d’informations, consultez la métadonnée sur le catalogue Isogeo.