Document d'urbanisme de la commune de Ploemeur

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale.

La révision générale du Plan Local d'Urbanisme (PLU) été approuvée le 14 mars 2013. Depuis, celui-ci a fait l'objet de plusieurs procédures :

• Mise à jour n°1 le 21 janvier 2014 ;
• Mise à jour n°2 le 30 novembre 2015 ;
• Modifications de droit commun n°1, n°2, n°3 et n°4 du 5 octobre 2016 ;
• Mise à jour n°3 le 27 juillet 2017 ;
• Modification de droit commun n°5 le 4 octobre 2017 ;
• Mise en compatibilité n°1 du 2 octobre 2018 ;
• Mise à jour n°4 le 7 janvier 2022 ;
• Mise en compatibilité n°2 le 10 octobre 2023 ;
• Modification de droit commun n°6 le 27 mai 2025.

Contexte de collecte
Cette table est modifiée à chaque nouvelle procédure modifiant le document d'urbanisme.

Pour plus d’informations, consultez la métadonnée sur le catalogue Isogeo.