Document d'urbanisme de la commune de Caudan

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale.

La révision générale du Plan Local d'Urbanisme (PLU) été approuvée le 13 janvier 2014. Depuis, celui-ci a fait l'objet de plusieurs procédures :

• Mise à jour n°1 le 4 mai 2015 ;
• Modification simplifiée n°1 le 15 mai 2017 ;
• Mise à jour n°2 le 21 juillet 2017 ;
• Modification simplifiée n°2 le 4 février 2019 ;
• Mise en compatibilité n°1 le 23 septembre 2019 ;
• Mise en compatibilité n°2 le 25 avril 2022 ;
• Modification de droit commun n°3 le 23 janvier 2023 ;
• Mise en compatibilité n°3 le 2 avril 2026 ;
• Modification n°4 le 21 avril 2026 ;
• Modification n°5 le 9 juillet 2026.

Contexte de collecte
Cette table est modifiée à chaque nouvelle procédure modifiant le document d'urbanisme.

Pour plus d’informations, consultez la métadonnée sur le catalogue Isogeo.