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République
Française
Document d'urbanisme applicable par commune 2015 ou 2017 dans le Calvados au 07/08/2025.
Description
Ce jeu de données recense les documents d'urbanisme du Calvados en vigueur pour chaque commune 2015 ou 2017 du Calvados,d'après les connaissances de la DDTM14 au 07/08/2025.
Référentiel géographique : IGN BD Carto 2023 (15/03/23)
- Attributions
- DDTM 14 (Direction départementale des territoires et de la Mer du Calvados)(Détenteur des droits)DDTM du Calvados(Détenteur des droits)DDTM du Calvados(Détenteur des droits)DDTM du Calvados(Détenteur des droits)DDTM du Calvados(Détenteur des droits)DDTM du Calvados(Détenteur des droits)DDTM du Calvados(Détenteur des droits)DDTM du Calvados(Détenteur des droits)DDTM du Calvados(Détenteur des droits)DDTM du Calvados(Détenteur des droits)DDTM du Calvados(Détenteur des droits)DDTM du Calvados(Détenteur des droits)DDTM du Calvados(Détenteur des droits)DDTM du Calvados(Détenteur des droits)DDTM du Calvados(Détenteur des droits)DDTM du Calvados(Détenteur des droits)DDTM du Calvados(Détenteur des droits)DDTM du Calvados(Détenteur des droits)DDTM du Calvados(Détenteur des droits)DDTM du Calvados(Détenteur des droits)DDTM du Calvados(Détenteur des droits)DDTM du Calvados(Détenteur des droits)DDTM du Calvados(Détenteur des droits)DDTM du Calvados(Détenteur des droits)DDTM du Calvados(Détenteur des droits)DDTM du Calvados(Détenteur des droits)DDTM du Calvados(Détenteur des droits)DDTM du Calvados(Détenteur des droits)DDTM du Calvados(Détenteur des droits)DDTM du Calvados(Détenteur des droits)DDTM du Calvados(Détenteur des droits)DDTM du Calvados(Détenteur des droits)DDTM du Calvados(Détenteur des droits)DDTM du Calvados(Détenteur des droits)DDTM du Calvados(Détenteur des droits)DDTM du Calvados(Détenteur des droits)DDTM du Calvados(Détenteur des droits)DDTM du Calvados(Détenteur des droits)DDTM du Calvados(Détenteur des droits)DDTM du Calvados(Détenteur des droits)DDTM du Calvados(Détenteur des droits)DDTM du Calvados(Détenteur des droits)DDTM du Calvados(Détenteur des droits)DDTM du Calvados(Détenteur des droits)DDTM du Calvados(Détenteur des droits)DDTM du Calvados(Détenteur des droits)DDTM du Calvados(Détenteur des droits)DDTM du Calvados(Détenteur des droits)DDTM du Calvados(Détenteur des droits)DDTM du Calvados(Détenteur des droits)DDTM du Calvados(Détenteur des droits)DDTM du Calvados(Détenteur des droits)DDTM du Calvados(Détenteur des droits)DDTM du Calvados(Détenteur des droits)DDTM du Calvados(Détenteur des droits)DDTM du Calvados(Détenteur des droits)DDTM du Calvados(Détenteur des droits)DDTM du Calvados(Détenteur des droits)
- Dernière mise à jour
- 4 septembre 2025
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