Délibérations - Ville de Boé

Description

Liste des délibérations votés en Conseil Municipal.
Vous pouvez accéder au texte de la délibération via le lien URL de la base de données.
Ce jeux de données sera mis à jour après chaque Conseil Municipal.

Producteur: Mairie de Boé
Licence: Licence Ouverte / Open Licence
Dernière mise à jour: 9 octobre 2025

Fichiers ⁽⁹⁾Réutilisations et API ⁽⁰⁾Discussions ⁽⁰⁾Ressources communautaires Informations

Informations

Mots-clés: actes-reglementaires citoyennete conseil-municipal deliberations seances-publiques
Identifiant: 6177baa9fcaeff9731cb1afd
License: Licence Ouverte / Open Licence

Temporalité

Création: 26 octobre 2021
Fréquence: Sans régularité
Dernière mise à jour: 9 octobre 2025

Couverture spatiale

Zones: Boé
Granularité de la couverture territoriale: Commune française

Schéma de données

Les fichiers du jeu de données suivent le schéma : scdl/deliberations

Voir la documentation du schéma

Les schémas de données permettent de décrire des modèles de données, découvrez comment les schémas améliorent la qualité des données et quels sont les cas d'usages possibles sur schema.data.gouv.fr

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