Délibérations du conseil municipal de la ville d'Orvault en 2025 (délibérations incluses en PDF)

Description

Ce jeu de données présente les extraits de délibérations du conseil municipal en 2025 dans le respect des champs prévus par le socle commun. Il est constitué du fichier CSV qui décrit les délibérations et des fichiers PDF des délibérations elles-mêmes.

Diffuseur: Nantes Métropole
Attributions: Orvault(Créateur)
Orvault(Éditeur)
Licence: Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Dernière mise à jour: 19 décembre 2025

Fichiers ⁽²⁾Réutilisations et API ⁽²⁾Discussions ⁽⁰⁾Ressources communautaires Informations

Informations

Mots-clés: acte-administratif citoyennete-institution conseil-municipal deliberation
Identifiant: 67f70b0dc7f49c50e69ac77d
License: Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

Temporalité

Création: 19 décembre 2025
Fréquence: Inconnu
Dernière mise à jour: 19 décembre 2025

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Délibérations du conseil municipal de la ville d'Orvault en 2025 (délibérations incluses en PDF)

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