Délibérations du conseil municipal de la commune de Saint-Aignan de Grand Lieu

Description

Les délibérations du conseil municipal de la commune de Saint-Aignan de Grand Lieu depuis 2023

Ce jeu de données contient le lien vers les documents suivants : les procès verbaux, la liste des délibérations ainsi que les délibérations et leurs annexes.

Diffuseur: Nantes Métropole
Attributions: Saint-Aignan de Grand Lieu(Créateur)
Saint-Aignan de Grand Lieu(Éditeur)
Licence: Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Dernière mise à jour: 19 décembre 2023

Fichiers ⁽³⁾Réutilisations et API ⁽²⁾Discussions ⁽⁰⁾Ressources communautaires Informations

Informations

Mots-clés: acte-administratif citoyennete-institution conseil-municipal deliberation
Identifiant: 67f70b05c7f49c50e69ac770
License: Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

Temporalité

Création: 19 décembre 2023
Fréquence: Inconnu
Couverture temporelle: depuis le 6 mars 2023
Dernière mise à jour: 19 décembre 2023

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