Délibérations du Conseil communautaire – GrandSoissons Agglomération – 2025 DELIBGSA_2025

Description

Ce jeu de données contient l’ensemble des délibérations votées par le Conseil communautaire de GrandSoissons Agglomération pour l'année 2025.
Chaque délibération est décrite dans un fichier CSV, et accompagnée de son document PDF correspondant.
Les informations disponibles incluent : numéro de délibération, date, titre, rapporteur et lien vers le document PDF.

Producteur: GrandSoissons Agglomération
Licence: Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Dernière mise à jour: 24 novembre 2025

Fichiers ⁽³⁰⁷⁾Réutilisations et API ⁽⁰⁾Discussions ⁽⁰⁾Ressources communautaires Informations

Informations

Mots-clés: 2025 conseil-communautaire decisions deliberations
Identifiant: 686e24feb69afdc9cd2977bd
License: Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

Temporalité

Création: 9 juillet 2025
Fréquence: Ponctuelle
Couverture temporelle: du 1 janvier au 26 juin 2025
Dernière mise à jour: 24 novembre 2025

Couverture spatiale

Zones: GrandSoissons Agglomération
Granularité de la couverture territoriale: Intercommunalité française (EPCI)

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Délibérations du Conseil communautaire – GrandSoissons Agglomération – 2025 DELIBGSA_2025

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