Délibérations du Conseil communautaire – GrandSoissons Agglomération – 2023 DELIBGSA_2023

Description

Ce jeu de données contient l’ensemble des délibérations votées par le Conseil communautaire de GrandSoissons Agglomération pour l'année 2023. Chaque délibération est décrite dans un fichier CSV, et accompagnée de son document PDF correspondant. Les informations disponibles incluent : numéro de délibération, date, titre, rapporteur et lien vers le document PDF.

Producteur

GrandSoissons Agglomération

Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Dernière mise à jour

  • Documentation des fichiers manquante

  • Formats de fichiers non standards

  • Couverture temporelle non renseignée

Fichiers 551

Réutilisations et API 0

Discussions 0

Ressources communautaires

Informations

Informations

Identifiant
6a01c13ee9db052348655e83
DOI
Ce jeu de données n'a pas de DOI.

Temporalité

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Fréquence
Ponctuelle
Dernière mise à jour

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Autre

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