Délibérations du Conseil communautaire – GrandSoissons Agglomération – 2023 DELIBGSA_2023

Description

Ce jeu de données contient l’ensemble des délibérations votées par le Conseil communautaire de GrandSoissons Agglomération pour l'année 2023.
Chaque délibération est décrite dans un fichier CSV, et accompagnée de son document PDF correspondant.
Les informations disponibles incluent : numéro de délibération, date, titre, rapporteur et lien vers le document PDF.

Producteur: GrandSoissons Agglomération
Licence: Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Dernière mise à jour: 22 juillet 2025

Fichiers ⁽³⁰²⁾Réutilisations et API ⁽⁰⁾Discussions ⁽⁰⁾Ressources communautaires Informations

Informations

Mots-clés: 2023 conseil-communautaire decisions deliberations
Identifiant: 6878a2cc56d82f5128b27958
License: Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

Temporalité

Création: 17 juillet 2025
Fréquence: Ponctuelle
Couverture temporelle: 2023
Dernière mise à jour: 22 juillet 2025

Couverture spatiale

Zones: GrandSoissons Agglomération
Granularité de la couverture territoriale: Intercommunalité française (EPCI)

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Délibérations du Conseil communautaire – GrandSoissons Agglomération – 2023 DELIBGSA_2023

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