Délibérations du Conseil communautaire – GrandSoissons Agglomération – 2021 DELIBGSA_2021

Description

Ce jeu de données contient l’ensemble des délibérations votées par le Conseil communautaire de GrandSoissons Agglomération pour l'année 2021.
Chaque délibération est décrite dans un fichier CSV, et accompagnée de son document PDF correspondant.
Les informations disponibles incluent : numéro de délibération, date, titre, rapporteur et lien vers le document PDF.

Producteur: GrandSoissons Agglomération
Licence: Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Dernière mise à jour: 22 juillet 2025

Fichiers ⁽²⁶⁷⁾Réutilisations et API ⁽⁰⁾Discussions ⁽⁰⁾Ressources communautaires Informations

Informations

Mots-clés: 2021 conseil-communautaire decisions deliberations
Identifiant: 687a2e29e6dc1c5a478b9fa7
License: Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

Temporalité

Création: 18 juillet 2025
Fréquence: Ponctuelle
Couverture temporelle: 2021
Dernière mise à jour: 22 juillet 2025

Couverture spatiale

Zones: GrandSoissons Agglomération
Granularité de la couverture territoriale: Intercommunalité française (EPCI)

Intégrer sur votre site

<div data-udata-dataset="687a2e29e6dc1c5a478b9fa7"></div><script data-udata="https://www.data.gouv.fr/" src="https://www.data.gouv.fr/oembed.js" async defer></script>

Délibérations du Conseil communautaire – GrandSoissons Agglomération – 2021 DELIBGSA_2021

Vues

Téléchargements

Informations

Temporalité

Couverture spatiale

Intégrer sur votre site