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Délibérations de juillet 2020 à nos jours - Toulouse Métropole

Description

Jeu des actes de Toulouse Métropole de Juillet 2020 à nos jours.

Il est mis à jour après chaque cycle Bureau et Conseil

Veuillez trouver le jeu actuel sur :

Diffuseur: Toulouse métropole
Attributions: (Créateur)
Toulouse Métropole(Éditeur)
Licence: Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Dernière mise à jour: 31 mars 2025

Fichiers ⁽²⁾Réutilisations et API ⁽²⁾Discussions ⁽⁰⁾Ressources communautaires Informations

Informations

Mots-clés: citoyennete conseil-de-metropole deliberation
Identifiant: 5f24e98b0847688e716dcf09
License: Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

Temporalité

Création: 19 juillet 2019
Fréquence: Inconnu
Dernière mise à jour: 31 mars 2025

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