Délibérations de la Communauté de Communes Vallée des Baux-Alpilles

Description

Liste des délibérations de la Communauté de Communes Vallée des Baux-Alpilles depuis 2018. Champs composant le fichier: * AN : Année * CONS : Conseil communautaire en date du * NUM : Numéro de délibération * OBJ : Objet de la délibération * LIEN : Lien sur le document au format PDF

Producteur: Communauté de Communes Vallée des Baux-Alpilles (CCVBA)
Licence: Open Data Commons Open Database License (ODbL)
Dernière mise à jour: 15 mars 2022

Fichiers ⁽¹⁾Réutilisations et API ⁽¹⁾Discussions ⁽⁰⁾Ressources communautaires Informations

Informations

Mots-clés: deliberation
Identifiant: 691f1313b8bc96e9ad7b9655
License: Open Data Commons Open Database License (ODbL)

Temporalité

Création: 6 février 2024
Fréquence: Sans régularité
Dernière mise à jour: 15 mars 2022

Couverture spatiale

Couverture géographique
Granularité de la couverture territoriale: Autre

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