Délibérations CCMACS 2021

Description

Ce jeu de données liste les délibérations adoptées par le Conseil communautaire de la Communauté de communes Maremne Adour Côte Sud (CCMACS). Ce jeu de données respecte les spécifications des modèles de données applicables aux jeux de données du Socle Commun des Données Locales (SCDL / https://scdl.opendatafrance.net/docs/schemas/deliberations.html).

Producteur: Communauté de communes Maremne adour Côte-Sud
Licence: Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Dernière mise à jour: 1 janvier 2024

Fichiers ⁽¹⁾Réutilisations et API ⁽⁰⁾Discussions ⁽⁰⁾Ressources communautaires Informations

Informations

Mots-clés: aquitaine-1 ccmacs ccmacs-donnees-ouvertes collectivites-territoriales deliberations donnees-ouvertes-2 juridique landes
Identifiant: 670f021089d0d07407b28172
License: Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

Temporalité

Création: 1 octobre 2024
Fréquence: Annuelle
Couverture temporelle: 2021
Dernière mise à jour: 1 janvier 2024

Intégrer sur votre site

<div data-udata-dataset="670f021089d0d07407b28172"></div><script data-udata="https://www.data.gouv.fr/" src="https://www.data.gouv.fr/oembed.js" async defer></script>

Délibérations CCMACS 2021

Vues

Téléchargements

Informations

Temporalité

Intégrer sur votre site

Moissonnage