Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Toulouse métropole et Mairie de Toulouse)

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Schéma de déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site schema.data.gouv.fr
Les données de Toulouse Métropole et la ville de Toulouse sont cumulées dans le même documents et distincts par les colonnes : n° de SIRET et Raisons sociales.