République
Française
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation COMMUNE DE BAGNOLS-SUR-CEZE)
Description
Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Schéma de déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site schema.data.gouv.fr
- Producteur
- Licence
- License Not Specified
- Dernière mise à jour
- May 4, 2026
Documentation des fichiers manquante
Licence non renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale non renseignée
Vues
0
Téléchargements
0
2 fichiers principaux
Schéma:datagouv/schema-declaration-biens-reemploi-reutilisation-recycleMis à jour le May 4, 2026Format csv (852.0 o)55 téléchargements
Schéma:datagouv/schema-declaration-biens-reemploi-reutilisation-recycleMis à jour le June 10, 2025Format csv (1.2 Ko)392 téléchargements
1 jeu de données recommandé car lié au schéma de données