Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis (CASA)) AGEC CASA

Description

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Schéma de déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site schema.data.gouv.fr

Producteur: Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis (CASA)
Contacts: Equipe Open Data Casa(Contact)
Licence: Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Dernière mise à jour: 17 juin 2025

Fichiers ⁽¹⁾Réutilisations et API ⁽⁰⁾Discussions ⁽⁰⁾Ressources communautaires Informations

Informations

Identifiant: 68516031aa2672787a38916f
License: Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

Temporalité

Création: 17 juin 2025
Fréquence: Annuelle
Dernière mise à jour: 17 juin 2025

Couverture spatiale

Zones: Sophia Antipolis
Granularité de la couverture territoriale: Intercommunalité française (EPCI)

Schéma de données

Les fichiers du jeu de données suivent le schéma : datagouv/schema-declaration-biens-reemploi-reutilisation-recycle

Voir la documentation du schéma

Les schémas de données permettent de décrire des modèles de données, découvrez comment les schémas améliorent la qualité des données et quels sont les cas d'usages possibles sur schema.data.gouv.fr

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Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis (CASA)) AGEC CASA

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