Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation COMMUNAUTE AGGLO TERRITOIRE COTE OUEST (TCO))

Description

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Schéma de déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site schema.data.gouv.fr

Licence
License Not Specified
Dernière mise à jour
March 6, 2025

Vues

730

depuis Mar 2025

+ 8 en Jun 2026

Téléchargements

389

depuis Mar 2025

+ 9 en Jun 2026

  • Documentation des fichiers manquante

  • Licence non renseignée

  • Fréquence de mise à jour non renseignée

  • Couverture temporelle non renseignée

  • Couverture spatiale non renseignée

1 fichier principal

Schéma:datagouv/schema-declaration-biens-reemploi-reutilisation-recycle
Mis à jour le March 6, 2025 csv (5.5 Ko)388
1 jeu de données recommandé car lié au schéma de données