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République
Française
Déclaration art 58 loi AGEC de Saint-Etienne Métropole SEMAGEC
Description
Il s'agit des déclarations de Saint-Etienne Métropole sur l'acquisition de biens issus du réemploi, intégrant des matières recyclées ou étant issus de dons. Il comprend les dépenses annuelles catégorie par catégorie.
- Producteur
- Contacts
- BREYSSE(Contact)
- Dernière mise à jour
- 21 juillet 2025
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Qualité des métadonnées:
Informations
- Mots-clés
- agecagec-article-58agec-casa-c-a-s-a-reemploi-matieres-recycleesdeclaration-agecdonsloi-agecrecyclagereemploireemploi-recyclage
- Identifiant
- 6855293eeba51ff4dd050fcd
Temporalité
- Création
- 20 juin 2025
- Fréquence
- Annuelle
- Couverture temporelle
- 2024
- Dernière mise à jour
- 21 juillet 2025
Couverture spatiale
- Zones
- Saint-Etienne Métropole
- Granularité de la couverture territoriale
- Intercommunalité française (EPCI)
Schéma de données
Les fichiers du jeu de données suivent le schéma : datagouv/schema-declaration-biens-reemploi-reutilisation-recycle
Les schémas de données permettent de décrire des modèles de données, découvrez comment les schémas améliorent la qualité des données et quels sont les cas d'usages possibles sur schema.data.gouv.fr