déclaration AGEC 2024 (organisation Mairie de Talmont-Saint-Hilaire) AGEC24

Description

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Schéma de déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site schema.data.gouv.fr

Producteur: Mairie de Talmont-Saint-Hilaire
Contacts: MARTIN(Contact)
Licence: Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Dernière mise à jour: 11 juin 2025

Fichiers ⁽¹⁾Réutilisations et API ⁽⁰⁾Discussions ⁽⁰⁾Ressources communautaires Informations

Informations

Mots-clés: agec declaration-agec loi-agec matieres matieres-recyclees reemploi reutilisation
Identifiant: 68495d27cd16c93314bb65a9
License: Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

Temporalité

Création: 11 juin 2025
Fréquence: Annuelle
Couverture temporelle: du 11 juin 2025 au 10 juin 2029
Dernière mise à jour: 11 juin 2025

Couverture spatiale

Granularité de la couverture territoriale: Commune française

Schéma de données

Les fichiers du jeu de données suivent le schéma : datagouv/schema-declaration-biens-reemploi-reutilisation-recycle

Voir la documentation du schéma

Les schémas de données permettent de décrire des modèles de données, découvrez comment les schémas améliorent la qualité des données et quels sont les cas d'usages possibles sur schema.data.gouv.fr

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