République
Française
[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Rabastens-de-Bigorre du 12/05/2014, rendu obsolète par le PLUi Adour-Madiran le 25/11/2021
Description
Numérisation vectorielle du PLU de Rabastens-de-bigorre (65375) rendu obsolète par le PLUi Adour-Madiran le 25/11/2021, actualisée en juin 2014.
Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation du Plan Local d'Urbanisme.
Utilisations potentielles : Instruction ADS.
Zonage généralisé.
Toute opération d'aménagement.
- Producteur
- Licence
- License Not Specified
- Dernière mise à jour
- 1 juillet 2014
- Label
- INSPIRE
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