République
Française
[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) d'Arrens-Marsous approuvé le 29/07/2010, révisé le 20/09/2018
Description
Numérisation vectorielle du PLU d'Arrens-Marsous (65032), actualisée en janvier 2019.
Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG 2014 - dématérialisation du Plan Local d'Urbanisme.
Utilisations potentielles : Instruction ADS.
Zonage généralisé.
Toute opération d'aménagement.
- Producteur
- Licence
- License Not Specified
- Dernière mise à jour
- 27 mars 2017
- Label
- INSPIRE
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Qualité des métadonnées:
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