République
Française
[DDT65] Plan d'Occupation du Sol (POS) d'Adé approuvé le 28/02/1990, dernière modification siplifiée le 21/06/2018
Description
Numérisation vectorielle du POS d'Adé (65002), réalisée en décembre 2007.
Cette numérisation est conforme au cahier des charges national de dématérialisation des PLU (Version 2).
Utilisations potentielles : Instruction ADS.
Zonage généralisé.
Toute opération d'aménagement.
- Producteur
- Licence
- License Not Specified
- Dernière mise à jour
- 15 novembre 2024
- Label
- INSPIRE
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