République
Française
[DDT65] Plan d'Occupation des Sols (POS) de Vic-en-Bigorre du 20/12/2016, rendu obsolète par le PLUi Adour-Madiran le 25/11/2021
Description
Numérisation vectorielle du POS de Vic-en-Bigorre (65460) rendu obsolète par le PLUi Adour-Madiran le 25/11/2021, actualisée en juillet 2018.
Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation du Plan Local d'Urbanisme.
Utilisations potentielles : Instruction ADS.
Zonage généralisé.
Toute opération d'aménagement.
- Producteur
- Licence
- License Not Specified
- Dernière mise à jour
- 23 juillet 2018
- Label
- INSPIRE
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