[DDT65] Carte Communale de Nouilhan du 06/04/2009, rendu obsolète par le PLUi Adour-Madiran le 25/11/2021

Description

Numérisation vectorielle de la carte communale (CC) de Nouilhan (65330) rendu obsolète par le PLUi Adour-Madiran le 25/11/2021, réalisée en avril 2009.
Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation des cartes communales.

Utilisations potentielles : Instruction ADS.
Zonage généralisé.
Toute opération d''aménagement.

Producteur: DDT Hautes-Pyrénées
Contacts: DDT 65 (Direction Départementale des Territoires des Hautes-Pyrénées)(Contact)
Licence: License Not Specified
Dernière mise à jour: 15 novembre 2024
Label: INSPIRE