République
Française
DDT 70- PSS Ognon Est
Description
PSS Ognon Est, décret du 23 octobre 1958. JO 29/10/1958 p.9859
- Attributions
- DDT 70 (Direction Départementale des Territoires de la Haute-Saône)(Détenteur des droits)DDT 70 (Direction Départementale des Territoires de la Haute-Saône)(Détenteur des droits)DDT 70 (Direction Départementale des Territoires de la Haute-Saône)(Détenteur des droits)
- Dernière mise à jour
- Label
- Inspire
La qualité des métadonnées peut être trompeuse car les métadonnées de la source originale peuvent avoir été perdues lors de leur récupération. Nous travaillons actuellement à améliorer la situation.
Ce jeu de données provient d'un portail externe. Voir la source originale.
Informations
- Mots-clés
- donnees-ouvertesinspireognonognon-estpsszones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration
- Identifiant
- 672cd6f4bae60f165cbadebf
- DOI
- Ce jeu de données n'a pas de DOI.
Temporalité
- Création
- Fréquence
- Inconnu
- Dernière mise à jour
Couverture spatiale
- Couverture géographique
- Granularité de la couverture territoriale
- Autre