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République
Française
DDT 70 - Classification des Cours d'Eau expertisés validée par AP 26 février 2025
Description
Cartographie évolutive des cours d'eau du département de la Haute-Saône.
Cette couche est validée pour le BCAE mais elle comporte en plus dans sa structure de table un champ "ECOULT" qui détermine le type d'écoulement (Cours d'Eau, non-Cours d'Eau), important pour les travaux en rivières.
Mise à jour d'avril à juin 2024 avec ajouts et corrections du SER et du SIG et Validation par arrêté préfectoral le 26 février 2025.
- Attributions
- DDT 70 (Direction Départementale des Territoires de la Haute-Saône)(Détenteur des droits)DDT70-SER/EAU(Détenteur des droits)DDT70-SER/EAU(Détenteur des droits)DDT70-SER/EAU(Détenteur des droits)DDT70-SER/EAU(Détenteur des droits)DDT70-SER/EAU(Détenteur des droits)DDT70-SER/EAU(Détenteur des droits)DDT70-SER/EAU(Détenteur des droits)DDT70-SER/EAU(Détenteur des droits)DDT70-SER/EAU(Détenteur des droits)DDT70-SER/EAU(Détenteur des droits)
- Dernière mise à jour
- 4 mai 2024
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