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République
Française
Cours d'eau du Val-d'Oise - Arrêté préfectoral N°2017/13817
Description
Cours d'eau définis par l'arrêté préfectoral N°2017/13817
Attention : cette couche contient également les cours d'eau "supprimés", identifiés par le champ "ETAT" = '0'. Pour une utilisation correcte de cette couche, veillez à exclure les cours d'eau dont l'état est égal à 0 de votre production cartographique.
- Attributions
- DDT 95 (Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise)(Détenteur des droits)DDT 95 (Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise)(Détenteur des droits)DDT 95 (Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise)(Détenteur des droits)DDT 95 (Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise)(Détenteur des droits)DDT 95 (Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise)(Détenteur des droits)DDT 95 (Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise)(Détenteur des droits)
- Dernière mise à jour
- 18 février 2021
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