Couche informative des sites archéologiques surfaciques fouillés, en Eure-et-Loir (28)

Couche des sites archéologiques fouillés ( (opérations archéologiques déjà réalisées), fournie par la DRAC : n'est plus à jour depuis 2013 sur l'ensemble du département, car le MNHN ne fourni plus les nouveaux sites à la DRAC depuis cette date (car les conservateurs régionaux ne sont plus d'accord pour alimenter ces informations en données brutes).
Cette couche d'ailleurs n'est pas considérée par la DRAC, comme contrainte au titre des Porter à connaissance (cf Jocelyne VILPOUX 02 38 78 85 62)

Origine

Couche fournie par la DRAC Centre : n'est plus à jour depuis 2013 par celle-ci de manière systématique
Complétée au coup par coup par la DDT28, lors de Porter à Connaissance, dans le cadre de procédures relatives aux documents d'urbanisme (information fournies par le SAUH/BPAT)

Organisations partenaires

DDT Eure-et-Loir, DRAC CENTRE - VAL DE LOIRE

Liens annexes

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