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Conventions de subventions attribuées par la Région Centre-Val de Loire 2019

Description

Liste des conventions de subventions supérieures à 23 000€ attribuées par la Région Centre-Val de Loire en 2019.

Conformément à la publication, le 7 mai 2017, du décret n°2017-779 du 5 mai, relatif à l’accès sous forme électronique aux données des conventions de subvention et de l’arrêté du 17 novembre 2017 relatif aux conditions de mises à disposition des données essentielles des conventions de subvention.

Voir également :

Diffuseur
Région Centre-Val de Loire

Attributions
(Créateur)
Région Centre-Val de Loire(Éditeur)
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Dernière mise à jour
4 janvier 2021

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Qualité des métadonnées:
Bon(78 %)

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