Commune de Senouillac | Document d'Urbanisme

Description

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Senouillac (81283). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.

Producteur: Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet
Licence: Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Dernière mise à jour: 9 décembre 2024

Fichiers ⁽²⁾Réutilisations et API ⁽⁰⁾Discussions ⁽⁰⁾Ressources communautaires Informations

Informations

Mots-clés: cnig-2014 plan-local-urbanisme senouillac shapefile urbanisme
Identifiant: 5faab9f5f20391ef8f5e7f00
License: Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

Temporalité

Création: 10 novembre 2020
Fréquence: Sans régularité
Dernière mise à jour: 9 décembre 2024

Couverture spatiale

Zones: Senouillac
Granularité de la couverture territoriale: Commune française

Schéma de données

Les fichiers du jeu de données suivent le schéma : cnigfr/schema-plan-local-urbanisme

Voir la documentation du schéma

Les schémas de données permettent de décrire des modèles de données, découvrez comment les schémas améliorent la qualité des données et quels sont les cas d'usages possibles sur schema.data.gouv.fr

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