République
Française
Commune de Montvalen | Document d'urbanisme
Description
Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Montvalen (81185). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.
- Dernière mise à jour
- 18 décembre 2025
Couverture temporelle non renseignée
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Qualité des métadonnées:
Informations
- Identifiant
- 620510e49975c9e087d423a0
Temporalité
- Création
- 10 février 2022
- Fréquence
- Sans régularité
- Dernière mise à jour
- 18 décembre 2025
Couverture spatiale
- Zones
- Montvalen
- Granularité de la couverture territoriale
- Commune française
Schéma de données
Les fichiers du jeu de données suivent le schéma : cnigfr/schema-carte-communale
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