Commune de Giroussens | Document d'urbanisme

Description

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Giroussens (81104). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.

Producteur: Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet
Licence: Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Dernière mise à jour: 28 décembre 2023

Fichiers ⁽²⁾Réutilisations et API ⁽⁰⁾Discussions ⁽⁰⁾Ressources communautaires Informations

Informations

Mots-clés: carte-communale cnig-2014 giroussens shapefile urbanisme
Identifiant: 5ff7125931d92f7947b44662
License: Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

Temporalité

Création: 7 janvier 2021
Fréquence: Sans régularité
Dernière mise à jour: 28 décembre 2023

Couverture spatiale

Zones: Giroussens
Granularité de la couverture territoriale: Commune française

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