Commune de Gaillac | Document d'Urbanisme

Description

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur le commune de Gaillac (81099). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisées conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.

Producteur: Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet
Licence: Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Dernière mise à jour: 5 février 2025

Fichiers ⁽¹⁰⁾

Réutilisations et API ⁽⁰⁾

Discussions ⁽⁰⁾

Ressources communautaires

Informations

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10 mises à jour

Schéma:cnigfr/schema-plan-local-urbanismeMis à jour le 5 février 2025Format zip (373,3 Mo)87

Mis à jour le 31 octobre 2023Format zip (308,0 Mo)139

Mis à jour le 31 octobre 2023Format zip (297,0 Mo)95

Mis à jour le 31 octobre 2023Format zip (752,1 Mo)105

Mis à jour le 18 janvier 2022Format zip (751,9 Mo)91

Mis à jour le 18 janvier 2022Format zip (717,7 Mo)99

Mis à jour le 9 août 2021Format zip (716,5 Mo)111

Mis à jour le 21 juin 2021Format zip (714,4 Mo)100

Mis à jour le 15 février 2021Format zip (713,5 Mo)99

Mis à jour le 15 février 2021Format zip (777,5 Mo)110