Commune de Gaillac | Document d'Urbanisme

Description

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur le commune de Gaillac (81099). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisées conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.

Producteur: Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet
Licence: Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Dernière mise à jour: February 5, 2025

Fichiers ⁽¹⁰⁾

Réutilisations et API ⁽⁰⁾

Discussions ⁽⁰⁾

Ressources communautaires

Informations

Mise à jour

Schéma:cnigfr/schema-plan-local-urbanismeMis à jour le February 5, 2025Format zip (373.3 Mo)70

Mis à jour le October 31, 2023Format zip (308.0 Mo)123

Mis à jour le October 31, 2023Format zip (297.0 Mo)73

Mis à jour le October 31, 2023Format zip (752.1 Mo)84

Mis à jour le January 18, 2022Format zip (751.9 Mo)73

Mis à jour le January 18, 2022Format zip (717.7 Mo)84

Mis à jour le August 9, 2021Format zip (716.5 Mo)90

Mis à jour le June 21, 2021Format zip (714.4 Mo)76

Mis à jour le February 15, 2021Format zip (713.5 Mo)79

Mis à jour le February 15, 2021Format zip (777.5 Mo)89