Commune de Cestayrols | Document d'Urbanisme

Description

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Cestayrols (81067). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.

Producteur: Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet
Licence: Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Dernière mise à jour: December 10, 2024

Fichiers ⁽³⁾

Réutilisations et API ⁽⁰⁾

Discussions ⁽⁰⁾

Ressources communautaires

Informations

1 fichier principal

Mis à jour le January 28, 2021Format zip (1,009.4 Mo)123

Mise à jour

Schéma:cnigfr/schema-plan-local-urbanismeMis à jour le December 10, 2024Format zip (889.2 Mo)76

Mis à jour le July 30, 2024Format zip (1,009.1 Mo)83