Commune de Castanet | Document d'urbanisme

Description

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Castanet (81061). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.

Producteur

Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet

Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Dernière mise à jour
16 mars 2022

Vues

0

Téléchargements

0

Qualité des métadonnées:
Bon(89 %)

  • Couverture temporelle non renseignée

Fichiers 2

Réutilisations et API 0

Discussions 0

Ressources communautaires

Informations

Informations

Identifiant
5fd096c603774ba7e22372eb

Temporalité

Création
9 décembre 2020
Fréquence
Sans régularité
Dernière mise à jour
16 mars 2022

Couverture spatiale

Zones
Castanet
Granularité de la couverture territoriale
Commune française

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