Commune de Broze | Document d'urbanisme

Description

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Broze (81041). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.

Producteur

Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet

Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Dernière mise à jour
13 novembre 2020

Vues

0

Téléchargements

0

Qualité des métadonnées:
Bon(89 %)

  • Couverture temporelle non renseignée

Fichiers 1

Réutilisations et API 0

Discussions 0

Ressources communautaires

Informations

Informations

Identifiant
5faea092ee50d020d0cbb147

Temporalité

Création
13 novembre 2020
Fréquence
Sans régularité
Dernière mise à jour
13 novembre 2020

Couverture spatiale

Zones
Broze
Granularité de la couverture territoriale
Commune française

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