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République
Française
Commune de Briatexte | Document d'urbanisme
Description
Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Briatexte (81039). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.
- Dernière mise à jour
- 5 février 2025
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Qualité des métadonnées:
1 fichier principal
Mis à jour le 27 avril 2021Format zip (312,9 Mo)44 téléchargements
Mise à jour
Schéma:cnigfr/schema-plan-local-urbanismeMis à jour le 5 février 2025Format zip (125,6 Mo)14 téléchargements
Schéma:cnigfr/schema-plan-local-urbanismeMis à jour le 16 août 2024Format zip (133,9 Mo)25 téléchargements
Mis à jour le 19 mai 2021Format zip (316,0 Mo)38 téléchargements