Codes cultures PAC

Description

Fichiers nationaux des codes cultures PAC et leurs libellés, au format tableur OpenDocument (ODS), retranscrits (avec l'aide de Tabula) depuis les notices annuelles Liste des cultures et précisions (Métropole et DOM) disponibles en PDF sur ISIS.

Années : 2015 à 2025

Ces données sont utilisées par le SIGC (système de gestion et de contrôle des aides octroyées aux agriculteurs au titre de la Politique agricole commune) qui est la déclinaison française du Land Parcel Identification system (LPIS) européen.

Elles permettent de connaître le libellé et la catégorie à partir du code de culture (donné sur trois caractères) ; par exemple pour exploiter les données du Registre parcellaire graphique (RPG) diffusées par l'IGN ou les extractions ISIS.

La structure des fichiers et leur contenu ont légèrement varié au gré des changements de la notice. Certains codes présents dans les fichiers du RPG sont absents de la notice car ils ne sont pas primés ni utilisés directement dans le cadre de la PAC (ex. "CSE" pour "Chanvre sans étiquette"). En 2025 les "précisions" ont été ajoutées.

Échantillon 2024

code_culturenom_culturenum_chapitrenom_chapitrecategorie_surf_agricolecategorie_ecoregime
AVHAvoine d’hiver1.1CÉRÉALES ET PSEUDO-CÉRÉALESTATA – Céréales d’hiver
AVPAvoine de printemps1.1CÉRÉALES ET PSEUDO-CÉRÉALESTATA – Céréales de printemps
BDHBlé dur d’hiver1.1CÉRÉALES ET PSEUDO-CÉRÉALESTATA – Céréales d’hiver
BDPBlé dur de printemps1.1CÉRÉALES ET PSEUDO-CÉRÉALESTATA – Céréales de printemps
..................
Dernière mise à jour
8 août 2025

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Qualité des métadonnées:
Bon(100 %)
11 fichiers principaux

Mis à jour le 8 août 2025 ods (46,1 Ko)2K

Mis à jour le 2 avril 2024 ods (34,6 Ko)2K

Mis à jour le 30 juillet 2024 ods (40,7 Ko)2K

Mis à jour le 27 octobre 2023 ods (34,5 Ko)718

Mis à jour le 11 juillet 2023 ods (24,5 Ko)764

Mis à jour le 4 octobre 2024 ods (34,6 Ko)396

Mis à jour le 25 mai 2022 ods (17,7 Ko)452

Mis à jour le 4 octobre 2024 ods (18,7 Ko)217

Mis à jour le 25 mai 2022 ods (20,2 Ko)180

Mis à jour le 25 mai 2022 ods (20,0 Ko)152