Circulation et stationnement (Projet d'arrêtés) - Lignes DEP_ARR_CIRC_STAT_PRJ_L

Description

Règles de circulation et stationnement en projet.
Une fois l'arrêté signé et matérialisé, l'arrêté devient en vigueur.
symboles linéaires uniquement (stationnement, limitation de vitesse...)
Cartographie du contenu des arrêtés municipaux de circulation et du
stationnement mise à jour régulièrement d'après les arrêtés
permanents pris par les maires.
Les arrêtés temporaires n'y figurent pas.
Seules les voies communautaires sont couvertes

**Thématique **Mobilité / Déplacement / Transports
**Producteur **Brest métropole
**Créateur **Déplacement
**Fiche détaillée **

**INSPIRE **
**Id **DEP_ARR_CIRC_STAT_PRJ_L
**Type **lignes
**Echelle **2000
**Territoire **Brest métropole

Dernière mise à jour
12 décembre 2025

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Qualité des métadonnées:
Bon(89 %)
  • Couverture temporelle non renseignée

Temporalité

Création
7 juin 2023
Fréquence
Temps réel
Dernière mise à jour
12 décembre 2025

Couverture spatiale

Zones
Brest Métropole
Granularité de la couverture territoriale
Intercommunalité française (EPCI)

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