CC du 26/01/2004 de Voissant - 38564 - MAJ SUP le 30/09/19

Description

Carte communale (CC) numérisée.
Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Voissant.
Cet CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Producteur: DDT de l'Isère
Contacts: DDT 38 (Direction Départementale des Territoires de l'Isère)(Contact)
Conseil Départemental de l'Isère(Contact)
Licence: Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Dernière mise à jour: 7 novembre 2024
Label: Inspire

Fichiers ⁽²⁾Réutilisations et API ⁽⁰⁾Discussions ⁽⁰⁾Ressources communautaires Informations

Informations

Mots-clés: document-durbanisme donnees-ouvertes inspire usage-des-sols
Identifiant: 660bf856432f5f08d900c536
License: Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

Temporalité

Création: 13 septembre 2017
Fréquence: Inconnu
Dernière mise à jour: 7 novembre 2024

Couverture spatiale

Couverture géographique
Granularité de la couverture territoriale: Autre

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CC du 26/01/2004 de Voissant - 38564 - MAJ SUP le 30/09/19

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