Carte Communale de Layrisse du 16/01/2014 OBSOLETE

Description

Document d'urbanisme obsolète suite à l'approbation d'un PLUi couvrant la commune
Numérisation vectorielle de la carte communale de Layrisse (65268), réalisée en janvier 2014.
Cette numérisation est conforme au cahier des charges national pour la dématérialisation des cartes communales (Version 2).

Utilisations potentielles : Instruction ADS.
Zonage généralisé.
Toute opération d'aménagement.

Dernière mise à jour
31 janvier 2014

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Qualité des métadonnées:
À améliorer(33 %)
Label
INSPIRE
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