Avis de l'Autorité environnementale pour les Projets de travaux, ouvrages et aménagements localisés ponctuellement

Description

Géolocalisation ponctuelle des avis Ae "Projets de travaux, ouvrages, aménagements" figurant dans SIDE (Système d'Information du Développement durable et de l'Environnement) et MRAe (Mission Régionale d'Autorité environnementale) à partir de la couche Avis_MRAe_Projet_2009-2024 pour la période 2015-2024 (la période 2009-2014 n'est donc pas localisée ponctuellement).
Les points sont choisis dans le périmètre du projet, près du centre.
Pour un projet multi-sites (photovoltaïque, aménagement de cours d'eau par exemple), chaque site est représenté par un point portant l'identifiant unique du projet.

Attributions
DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur(Détenteur des droits)
Dernière mise à jour
31 décembre 2024

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